Vous planifiez un voyage en destination d’un pays étranger ? Comme vous êtes accompagné de votre poupon, vous vous demandez si celui-ci doit avoir des papiers d’identité.
Un enfant ou un nourrisson doit posséder un passeport lorsqu’il voyage en dehors de l’Union Européenne. Quel que soit l’âge de votre enfant mineur, même à la naissance, vous pouvez faire la demande de son passeport. Voici les démarches à suivre ainsi que les points que vous devez savoir.
Où déposer la demande ?
C’est au niveau de la mairie que vous vous rendez pour déposer la demande de passeport de votre bébé.
L’enfant doit être accompagné de son père ou de sa mère ou de son tuteur légal. Les empreintes digitales du petit doivent être enregistrées mais il faut également l’autorité parentale.
Vous devez savoir que ce n’est pas à la mairie que l’on fabrique le passeport. Ce papier ne vous est donc pas délivré immédiatement.
La durée de fabrication est en fonction de deux critères :
- Le lieu de la demande et d’enregistrement
- La période (saison estivale, fin d’année…).
Quelles sont les pièces à fournir ?
Dans le cas où votre bébé ne possède encore aucune pièce d’identité, vous devez vous munir de son acte de naissance original de moins de 3 mois. Ce document peut être intégral ou seulement extrait avec filiation.
Il est possible que l’on vous demande aussi un justificatif de nationalité.
Vous remplissez le formulaire de demande de passeport ; vous le récupérez sur place ou l’imprimez.
Les autres pièces à fournir :
- Une photo d’identité de l’enfant
- Un justificatif de l’exercice de l’autorité parentale
- Un timbre fiscal
- Un certificat de résidence
- Une pièce d’identité du parent.
Lorsque le passeport est disponible, vous devez le récupérer dans un délai de 3 mois. Le parent qui exerce l’autorité parentale devra se rendre à la mairie avec le bébé.
Une pré-demande, cela est possible
Afin de gagner en temps, en sachant que le délai d’une demande de passeport peut être long, vous pouvez effectuer une pré-demande sur internet. Il suffit que vous accédiez au site de l’ANTS, Agence nationale des titres sécurisés.
Lorsque vous vous rendez à la mairie, il ne vous reste plus qu’à compléter le dossier et conclure la demande. Un SMS vous sera envoyé lorsque le passeport est prêt.
Une photo conforme, comment est-ce ?
Le règlement est très strict quant à la forme, au fond et à la qualité de la photo d’identité destinée au passeport. Elle doit être réalisée par un professionnel agréé par le ministère de l’Intérieur.
Pour les dimensions, elle doit avoir une hauteur de 4.5 cm et 3.5 cm de largeur. La face du bébé doit faire entre 3.2 cm et 3.6 cm. Le volume des cheveux n’est pas pris en compte.
Aucune bavure ne doit apparaître sur la photo (partie floue, reflet, trace, tache…).
Les contrôles n’acceptent aucune ombre ni sur le visage ni en arrière-plan. On ne tolère pas une photo surexposée ou sous-exposée.
Bien que le noir et blanc soit autorisé, il est conseillé de prendre une photo en couleurs.
Concernant le fond, il doit être uni et clair. Le fond ne doit pas être blanc, mais plutôt bleu clair ou gris.
La tête de bébé :
Vous ne devez pas lui mettre un chapeau ni un ruban ou tout autre accessoire.
Veillez à ce que bébé regarde vers l’objectif avec la tête ben droite.
Le poupon doit avoir une expression sereine : aucun sourire et bouche fermée, c’est la loi qui exige ces positions.
Les yeux doivent être visibles. Ôtez les lunettes au cas où bébé en porte.
Quand le passeport de bébé est-il obligatoire ?
La présentation du passeport de votre bébé est obligatoire si vous projetez de partir en voyage à l’étranger. En aucun cas vous n’êtes autorisé à sortir du pays avec votre enfant si celui-ci ne possède pas un passeport.
Si votre séjour s’effectue au sein de l’Union européenne ou en Suisse, que vous preniez l’avion ou le train, une carte nationale d’identité de l’enfant lui permet déjà de circuler.
Dans le cas où vous voulez faire une demande pour obtenir la carte d’identité de votre enfant, voici les documents à fournir :
- Le formulaire récupéré et rempli auprès du guichet ; sinon, le numéro de votre pré-demande en ligne
- Une photo d’identité récente et respectant les normes exigées
- Une pièce d’identité en cours de validité pour le représentant légal
- Un justificatif de domicile
- Un justificatif de nationalité française, éventuellement.
À titre de rappel, lorsque la carte d’identité est disponible, vous êtes alerté par SMS. Vous pouvez la récupérer à la mairie dans un délai de 3 mois.
